Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site web gosmus.com et l'application Gosmus sont édités par :

• Raison sociale : Gosmus SARL
• Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
• Capital social : [Capital] MAD
• Siège social : Casablanca, Maroc
• Registre du Commerce : RC Casablanca n° [Numéro RC]
• ICE : [Numéro ICE]
• Identifiant Fiscal : [Numéro IF]
• Taxe Professionnelle : [Numéro TP]
• CNSS : [Numéro CNSS]

2. Direction de la publication

• Directeur de la publication : [Nom du Gérant]
• Email : contact@gosmus.com
• Téléphone : [Numéro de téléphone]

3. Hébergement

Le site et l'application sont hébergés par :

• Hébergeur : Vercel Inc.
• Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA
• Site web : vercel.com

Base de données hébergée par :

• Hébergeur : Neon Inc.
• Site web : neon.tech

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site et de l'application Gosmus (textes, images, logos, graphismes, icônes, logiciels, base de données) est la propriété exclusive de Gosmus SARL ou de ses partenaires et est protégé par les lois marocaines et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

La marque "Gosmus" et le logo associé sont des marques déposées auprès de l'Office Marocain de la Propriété Industrielle et Commerciale (OMPIC).

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation préalable écrite de Gosmus SARL.

5. Protection des données personnelles

Conformément à la loi marocaine n° 09-08 relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel, Gosmus SARL a effectué les formalités de déclaration auprès de la Commission Nationale de contrôle de la protection des Données à caractère Personnel (CNDP).

Pour plus d'informations sur le traitement de vos données, consultez notre Politique de confidentialité.

6. Limitation de responsabilité

Gosmus SARL s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, Gosmus SARL ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

En conséquence, Gosmus SARL décline toute responsabilité :

• Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site
• Pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition
• Pour tout préjudice, direct ou indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Gosmus SARL n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux éventuels préjudices qui pourraient résulter de leur consultation.

8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit marocain. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Casablanca seront seuls compétents.

9. Crédits

Conception et développement : Gosmus SARL

Technologies utilisées :

• Next.js - Framework React
• Tailwind CSS - Framework CSS
• PostgreSQL - Base de données
• Vercel - Hébergement

10. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales ou le site :

• Email : contact@gosmus.com
• Adresse : Casablanca, Maroc
• Téléphone : [Numéro de téléphone]